Le site www.biscuitsgateaux.com est édité par :
La Collective des Biscuits et Gâteaux de France – 194, rue de Rivoli 75 001 Paris – Tél. : 01 44 77 85 85 – Fax : 01 42 61 95 34 – Email : contact@biscuitsgateaux.com
Droit d’auteur
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la Collective des Biscuits et Gâteaux de France est illicite et constitue une contrefaçon (au sens de l’article L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle) donnant lieu à des sanctions pénales.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdite.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité. En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Crédits photo
P. Desgrieux / Sucré Salé
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site biscuitsgateaux.com en direction d’un autre site ou d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur Internet ne saurait engager la responsabilité de la Collective des Biscuits et Gâteaux de France.
Hébergement
Le site www.biscuitsgateaux.com est édité et hébergé par :
